CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON, Etablissement public local
Numéro de dépôt :
1592001
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
01/03/2028
Présentation de la marque "HOSPICES DE DIJON"
Déposée le 1 mars 1988 par CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « "HOSPICES DE DIJON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON, Etablissement public local domicilié(e) 1 Boulevard Jeanne d'Arc - 21079 - DIJON CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque "HOSPICES DE DIJON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "HOSPICES DE DIJON" arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON a également déposé les autres marques suivantes : CHENOVRE ERMITAGE , CHENOVRE-ERMITAGE ,
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON, Etablissement public local - 1 Boulevard Jeanne d'Arc - 21079 - DIJON CEDEX - France
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2007 n°2108549 - Publication au BOPI 2007-11-26
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356496 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 13 avril 2005 - Concession de licence n°410817 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 22 septembre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°176539 - Publication au BOPI 1994-09-22
Inscription le 27 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61554 - Publication au BOPI 1992-03-27
Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53513 - Publication au BOPI 1991-05-27
Inscription le 27 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61555 - Publication au BOPI 1992-03-27
Inscription le 27 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61556 - Publication au BOPI 1992-03-27
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674453 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons Vins de qualité provenant de régions déterminées en provenance de Dijon, vins mousseux de qualité provenant de régions déterminées en provenance de la région de Dijon, eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région de Dijon, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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