CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL
Numéro de dépôt :
1603967
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
01/03/2018
Présentation de la marque CHENOVRE ERMITAGE
Déposée le 1 mars 1988 par CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « CHENOVRE ERMITAGE »
Le déposant est CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL domicilié(e) 1 bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2356495) - 21079 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON Monsieur Pierre-Charles PONS domicilié(e) 1 Bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2356495) - 21079 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHENOVRE ERMITAGE est expirée depuis le 1 mars 2018.
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL a également déposé les autres marques suivantes : CHENOVRE-ERMITAGE , , "HOSPICES DE DIJON"
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL - 1 bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2356495) - 21079 - France
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON Monsieur Pierre-Charles PONS - 1 Bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2356495) - 21079 - France
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356495 - Publication au BOPI 2007-11-26
Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2007 n°2108548 - Publication au BOPI 2007-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 13 avril 2005 - Concession de licence n°410817 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53513 - Publication au BOPI 1991-05-27
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivaces et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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