CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITIAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL
Numéro de dépôt :
1410012
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/05/2017
Présentation de la marque CHENOVRE-ERMITAGE
Déposée le 13 mai 1987 par CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITIAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « CHENOVRE-ERMITAGE »
Le déposant est CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITIAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL domicilié(e) 1 Bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2336089) - 21079 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON Monsieur Pierre-Charles PONS domicilié(e) 1 Bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2336089) - 21079 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHENOVRE-ERMITAGE est expirée depuis le 13 mai 2017.
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITIAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL a également déposé les autres marques suivantes : CHENOVRE ERMITAGE , , "HOSPICES DE DIJON"
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITIAIRE DE DIJON ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL - 1 Bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2336089) - 21079 - France
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE DIJON Monsieur Pierre-Charles PONS - 1 Bd Jeanne d'Arc,21079 DIJON CEDEX (dossier no 2336089) - 21079 - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2007 n°2336089 - Publication au BOPI 2007-03-07
Renouvellement sans limitation n°2090253 - Publication au BOPI 1997-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 13 avril 2005 - Concession de licence n°410817 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53513 - Publication au BOPI 1991-05-27
Bières, Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, Sirops et autres préparations pour faire des boissons, Vins, Spiritueux et Liqueurs, Boissons uvales.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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