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Marques déposées par la société Centre hospitalier régional et universitaire de Tours
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CHRU HH HÔPITAUX DE TOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRU HH HÔPITAUX DE TOURS
Centre hospitalier régional et universitaire de Tours

Numéro de dépôt :
3200910
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
CHRU HH HÔPITAUX DE TOURS de Centre hospitalier régional et universitaire de Tours

Présentation de la marque CHRU HH HÔPITAUX DE TOURS

Déposée le 2 décembre 2002 par la société Centre hospitalier régional et universitaire de Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRU HH HÔPITAUX DE TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société Centre hospitalier régional et universitaire de Tours domicilié(e) Etablissement public de santé,37044 TOURS Cedex 1 - 37044 - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 700 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours domicilié(e) Direction de la communication,37044 TOURS Cedex 1 - 37044 - France.

La marque CHRU HH HÔPITAUX DE TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRU HH HÔPITAUX DE TOURS est expirée depuis le 2 décembre 2012.


Centre hospitalier régional et universitaire de Tours - Etablissement public de santé,37044 TOURS Cedex 1 - 37044 - France - SIREN 263700189


Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours - Direction de la communication,37044 TOURS Cedex 1 - 37044 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Services médicaux hospitaliers, clinique, maison de santé