CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE METZ THIONVILLE Etablissement public de santé
Numéro de dépôt :
99809083
Date de dépôt :
24/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/08/2009
Présentation de la marque POMONE
Déposée le 24 août 1999 par CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE METZ THIONVILLE Etablissement public de santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE METZ THIONVILLE Etablissement public de santé, domicilié(e) 28/32 rue du XXème Corps Américain, 57000 METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE METZ THIONVILLE Etablissement public de santé - 28/32 rue du XXème Corps Américain, 57000 METZ - France
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Logiciels, progiciels et bases de données enregistrées, tous à l'usage des hôpitaux, des cliniques, des établissements de soins, des dispensaires, des maisons de retraite et destinés notamment aux enquêtes de goûts, à la gestion des repas et de la chaîne alimentaire. Formation à l'utilisation de logiciels, de progiciels et de bases de données, tous à l'usage des hôpitaux, des cliniques, des établissements de soins, des dispensaires, des maisons de retraite. Conception, développement, mise en cohérence, mise au point, concession de licences d'utilisation, installation, maintenance, mise à jour, prêt, location et concession de licences de logiciels, de progiciels et de bases de données, destinés aux hôpitaux, aux cliniques, aux établissements de soins, aux dispensaires, aux maisons de retraites ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, intéressant le champ d'activité des établissements précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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