Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Centre hospitalier Métropole Savoie
/
Hopsim L'hôpital simulé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hopsim L'hôpital simulé
Centre hospitalier Métropole Savoie

Numéro de dépôt :
4632033
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
Hopsim L\'hôpital simulé de Centre hospitalier Métropole Savoie

Présentation de la marque Hopsim L'hôpital simulé

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par Centre hospitalier Métropole Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hopsim L'hôpital simulé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Centre hospitalier Métropole Savoie domicilié(e) BP 31125 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier Métropole Savoie, Monsieur Romain PERCOT domicilié(e) BP 31125 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France.

La marque Hopsim L'hôpital simulé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632033.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hopsim L'hôpital simulé arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.


Centre hospitalier Métropole Savoie - BP 31125 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France


Centre hospitalier Métropole Savoie, Monsieur Romain PERCOT - BP 31125 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Formation ;

Services hospitaliers.