Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE HOSPITALIER DE MELUN-SENART
CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET, Etablissement d'hospitalisation

Numéro de dépôt :
4225818
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
CENTRE HOSPITALIER DE MELUN-SENART de CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET

Présentation de la marque CENTRE HOSPITALIER DE MELUN-SENART

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la société CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE HOSPITALIER DE MELUN-SENART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la société CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET domicilié(e) 2 Rue Freteau de Peny - 77000 - MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 700 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marguerite BILALIAN domicilié(e) 17 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CENTRE HOSPITALIER DE MELUN-SENART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE HOSPITALIER DE MELUN-SENART arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE HOSPITALIER DE MELUN-SENART


CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET, Etablissement d'hospitalisation - 2 Rue Freteau de Peny - 77000 - MELUN - France - SIREN 267700052


Mme. Marguerite BILALIAN - 17 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette ; couches pour bébés et pour personnes incontinentes ; désodorisants ; substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; cigarettes sans tabac à usage médical ; amalgames dentaires ; analgésiques ; médicaments pour la médecine humaine ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; préparations biologiques à usage médical ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; compresses ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; équipement de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques sans fil ; logiciels de traitement de données ; logiciels ayant pour fonction de regrouper les informations relatives à un patient hospitalisé ou dont le suivi médical est assuré par un établissement de santé ; logiciels ayant pour fonction de faciliter les échanges entre des établissements hospitaliers et les patients y étant suivis ; dispositifs électroniques d'affichage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobiliers spéciaux à usage médical ; agrafes chirurgicales ; aiguilles à usage médical ; alèses ; appareils pour l'allaitement ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour l'analyse ou le diagnostic à usage médical ; appareils d'anesthésie ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; béquilles à usage médical ; biberons ; bottes à usage médical ; brancards pour malades ; caméras endoscopiques à usage médical ; canules ; cathéters ; ceintures médicales ; champs opératoires (draps stériles) ; déambulateurs pour personnes handicapées ; défibrillateurs ; dispositifs pour déplacer les invalides ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; fauteuils à usage médical ; gants à usage médical ; inhalateurs ; lampes à usage médical ; lentilles (prothèses intra-oculaires) pour implantation chirurgicale ; masques médicaux ; moniteurs à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils à rincer les cavités du corps ; scalpels ; seringues médicales ; stéthoscopes ;

Communication (transmission, diffusion) électronique d'informations par le biais d'un logiciel ; communication (transmission, diffusion) électronique de données ; diffusion de contenus audiovisuels par le biais d'un logiciel ; envoi et réception de messages électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des données et contenus multimédias en ligne ; fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet et de logiciels applicatifs ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques et à des portails de communication et d'information sur Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet, à des moteurs de recherche, des plateformes, des forums de discussion et des chatrooms sur Internet ; mise à disposition de chatrooms et forums Internet ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication (services de télécommunications) ; mise à disposition (fourniture) de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à des tableaux d'affichage électroniques et chatrooms en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'un même logiciel ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de communication électronique (services de télécommunications) ; services de télécommunication et transmission de données ; télécommunications ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers numériques ; services de télécommunications électronique entre des établissements de santé et les patients y étant hospitalisés ou suivis ;

Education ; formation ; enseignement ; services d'éducation, de formation et d'enseignement relatifs à la médecine, la pharmacie et la chirurgie ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (éducation) ; coaching (formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; préparation et animation de réunions dans le domaine de l'éducation à la santé ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication de livres ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Analyse et conception de systèmes informatiques ; conception, création, maintenance et programmation de pages Web et de portails Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, développement et maintenance de bases de données informatiques et électroniques ; conception, élaboration, développement, programmation, maintenance et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; conception et conception graphique pour la création de pages Web sur Internet, pour la création de logiciels et programmes informatiques, et pour la création de plateformes électroniques accessibles en ligne ; conception et développement d'architecture logicielle ; hébergement d'applications multimédias et interactives, de bases de données informatiques et de contenus multimédias éducatifs ; informations en matière de conception et développement de logiciels mises à disposition sur un réseau informatique ; informations en matière de programmation informatique mises à disposition sur un réseau informatique ; administration de serveurs ; personnalisation de logiciels ; services de conception assistée par ordinateur ; services de recherche scientifique, à savoir recherche en médecine, pharmacie et chirurgie ; services de recherche médicale ; services de recherche et développement de nouveaux produits médicaux ; services d'information dans le domaine de la santé, de la lutte contre les maladies, des recherches médicales ; services de laboratoires ; services scientifiques et technologiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services d'hébergement temporaire ; services de bars, de cafés-restaurants et de cafétérias ; services de cantines ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions ; mise à disposition de salles de réunions ; location de salles de réunions ; mise à disposition et location de centres de conférences, d'expositions et de réunions ; services de crèches ;

Services hospitaliers ; services médicaux ; services d'assistance médicale ; services d'analyses médicales ; soins médicaux et chirurgicaux ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services de cliniques médicales ; services de santé ; services dispensés dans le cadre d'un pôle de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; expertises médicales ; services d'imagerie médicale.