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Marques déposées par Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter
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ATALANTE-PMSI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATALANTE-PMSI
Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter

Numéro de dépôt :
4468276
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
ATALANTE-PMSI de Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter

Présentation de la marque ATALANTE-PMSI

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATALANTE-PMSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter domicilié(e) 24 route de Weiler - 67166 - WISSEMBOURG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter, Monsieur PAULO SALGUEIRO domicilié(e) 24 route de Weiler - 67166 - WISSEMBOURG CEDEX - France.

La marque ATALANTE-PMSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATALANTE-PMSI arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.


Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter - 24 route de Weiler - 67166 - WISSEMBOURG CEDEX - France


Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter, Monsieur PAULO SALGUEIRO - 24 route de Weiler - 67166 - WISSEMBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Logiciels (programmes enregistrés).