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Marques déposées par la société Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon
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COMPIEGNE NOYON CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPIEGNE NOYON CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL
Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4005919
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
COMPIEGNE NOYON CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL de Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon

Présentation de la marque COMPIEGNE NOYON CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL

Déposée le 13 mai 2013 par la société Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMPIEGNE NOYON CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon domicilié(e) 8 Avenue Henri Adnot, BP 50029 - 60321 - COMPIEGNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 034 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon, Mme DUVAL Brigitte domicilié(e) 8 Avenue Henri Adnot, BP 50029 - 60321 - COMPIEGNE cedex - France.

La marque COMPIEGNE NOYON CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPIEGNE NOYON CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL est expirée depuis le 13 mai 2023.


Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon, Etablissement public de santé - 8 Avenue Henri Adnot, BP 50029 - 60321 - COMPIEGNE cedex - France - SIREN 200034650


Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon, Mme DUVAL Brigitte - 8 Avenue Henri Adnot, BP 50029 - 60321 - COMPIEGNE cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.