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Marques déposées par CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS
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GHT ARTOIS CALPLAST
Demande publiée - Marque en non vigueur

GHT ARTOIS CALPLAST
CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS
TT PLAST
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LENS LIEVIN
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Numéro de dépôt :
4639876
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
GHT ARTOIS CALPLAST de CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS

Présentation de la marque GHT ARTOIS CALPLAST

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS, TT PLAST, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LENS LIEVIN, CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE REGION HAUTS-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GHT ARTOIS CALPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020. .

Les déposants sont CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS domicilié(e) 99 ROUTE DE LA BASSEE - 62300 - LENS - France, TT PLAST domicilié(e) 2 RUE DE L INDUSTRIE - 62300 - LENS - France, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LENS LIEVIN domicilié(e) 21 RUE MARCEL SEMBAT - 62300 - LENS - France, CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE REGION HAUTS-DE-FRANCE domicilié(e) 299 BOULEVARD DE LEEDS - 59777 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS, Monsieur JALAL SOUJAD domicilié(e) 99 ROUTE DE LA BASSEE - 62300 - LENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 25 44

CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS a également déposé les autres marques suivantes : RCL PROTECT BOX


CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS - 99 ROUTE DE LA BASSEE - 62300 - LENS - France

TT PLAST - 2 RUE DE L INDUSTRIE - 62300 - LENS - France

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LENS LIEVIN - 21 RUE MARCEL SEMBAT - 62300 - LENS - France

CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE REGION HAUTS-DE-FRANCE - 299 BOULEVARD DE LEEDS - 59777 - LILLE - France


CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR SCHAFFNER DE LENS, Monsieur JALAL SOUJAD - 99 ROUTE DE LA BASSEE - 62300 - LENS - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.