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Marques déposées par la société Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône
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l'hÔpital NORD OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'hÔpital NORD OUEST
Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, Etablissement hospitalier public

Numéro de dépôt :
3832268
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
l\'hÔpital NORD OUEST de Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque l'hÔpital NORD OUEST

Déposée le 16 mai 2011 par la société Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'hÔpital NORD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône domicilié(e) Plateau D'ouilly - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 266 900 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône domicilié(e) BP 80436 - 69655 - VILLEFRANCHE cedex - France.

La marque l'hÔpital NORD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'hÔpital NORD OUEST est expirée depuis le 16 mai 2021.


Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, Etablissement hospitalier public - Plateau D'ouilly - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 266900257


Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône - BP 80436 - 69655 - VILLEFRANCHE cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos.