Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING
CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING

Numéro de dépôt :
93478293
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING

Déposée le 23 juillet 1993 par la société CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING domicilié(e) 135, Rue du Président COTY, 59208 TOURCOING Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 907 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier de TOURCOING - France.

La marque CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING est expirée depuis le 23 juillet 2003.


CENTRE HOSPITALIER DE TOURCOING - 135, Rue du Président COTY, 59208 TOURCOING Cédex - France - SIREN 265907006


Centre Hospitalier de TOURCOING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Soins