Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ensemble soignons l'avenir!
Centre hospitalier de Roanne, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4125817
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2024
Ensemble soignons l\'avenir! de Centre hospitalier de Roanne

Présentation de la marque Ensemble soignons l'avenir!

Déposée le 8 octobre 2014 par Centre hospitalier de Roanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ensemble soignons l'avenir! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est Centre hospitalier de Roanne, Etablissement public de santé domicilié(e) 28 rue de Charlieu - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, centre hospitalier de Roanne, Mle MAZZINE Iza Line domicilié(e) 28 rue de Charlieu - 42300 - ROANNE - France.

La marque Ensemble soignons l'avenir! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble soignons l'avenir! est expirée depuis le 8 octobre 2024.


Centre hospitalier de Roanne, Etablissement public de santé - 28 rue de Charlieu - 42300 - ROANNE - France


centre hospitalier de Roanne, Mle MAZZINE Iza Line - 28 rue de Charlieu - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Services médicaux ; services hospitaliers.