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Marques déposées par CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE
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REHABIPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REHABIPOL
CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3804071
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
REHABIPOL de CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE

Présentation de la marque REHABIPOL

Déposée le 27 janvier 2011 par CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REHABIPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE, ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER domicilié(e) 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France.

La marque REHABIPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHABIPOL est expirée depuis le 27 janvier 2021.

CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE a également déposé les autres marques suivantes : REHAB'BIPOL


CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE, ETABLISSEMENT PUBLIC - 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France


CENTRE HOSPITALIER - 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Services hospitaliers.