H PLOERMEL L'HOPITAL
Présentation de la marque H PLOERMEL L'HOPITAL
Déposée le 16 octobre 1992 par Centre hospîtalier de Ploermel Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H PLOERMEL L'HOPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H PLOERMEL L'HOPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438666.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H PLOERMEL L'HOPITAL est expirée depuis le 16 octobre 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43