Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER & GO
Centre Hospitalier de Niort, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3970415
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
ALTER & GO de Centre Hospitalier de Niort

Présentation de la marque ALTER & GO

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par Centre Hospitalier de Niort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTER & GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est Centre Hospitalier de Niort, Etablissement public de santé domicilié(e) 40 avenue Charles de Gaulle - 79021 - NIORT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque ALTER & GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER & GO est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Centre Hospitalier de Niort a également déposé les autres marques suivantes : CQFD SANTE - TERRITOIRES CHIFFRER QUESTIONNER FACILITER DECIDER


Centre Hospitalier de Niort, Etablissement public de santé - 40 avenue Charles de Gaulle - 79021 - NIORT Cedex - France


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Imprimés, manuels, brochures, livres, magazines, affiches, almanachs, tous les produits cités étant en lien avec la prise en charge médicale des autistes ;

Service de formation, ateliers de formation, coaching (formation), formation pratique (démonstration), organisation et conduites de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, montage de programmes radiophoniques et de télévision, rédaction de textes autres que textes publicitaires, tous ces services étant en lien avec la prise en charge médicale des autistes ;

Services de recherche et de développement scientifique et technologique rendus par des médecins, recherches académiques conduites par des universitaires dans le domaine scientifique, technologique, biologique et médical, recherches biologiques, recherches médicales, essais cliniques, conception et développement de nouveaux produits pour les tiers, tous ces services étant en lien avec la prise en charge médicale des autistes ;

Services médicaux, services de santé, assistance médicale, services de gardes-malades, services hospitaliers, location d'équipements médicaux, maisons médicalisées, ces services étant en lien avec la prise en charge médicale des autistes ;

Concession de licences [services juridiques], ces services étant en lien avec la prise en charge médicale des autistes.