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Marques déposées par la société Centre Hospitalier de MULHOUSE
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HASENRAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HASENRAIN
Centre Hospitalier de MULHOUSE

Numéro de dépôt :
4146250
Date de dépôt :
31/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/12/2024
HASENRAIN de Centre Hospitalier de MULHOUSE

Présentation de la marque HASENRAIN

Déposée le 31 décembre 2014 par la société Centre Hospitalier de MULHOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HASENRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société Centre Hospitalier de MULHOUSE domicilié(e) 87 Avenue d'Altkirch - 68051 - MULHOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 266 800 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier de MULHOUSE, Direction des Usagers et de la Communication domicilié(e) 87 Avenue d'Altkirch - 68051 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque HASENRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HASENRAIN arrivera à expiration en date du 31 décembre 2024.

Centre Hospitalier de MULHOUSE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE TRANFUSION SANGUINE DE MULHOUSE


Centre Hospitalier de MULHOUSE - 87 Avenue d'Altkirch - 68051 - MULHOUSE CEDEX - France - SIREN 266800390


Centre Hospitalier de MULHOUSE, Direction des Usagers et de la Communication - 87 Avenue d'Altkirch - 68051 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

– produits pharmaceutiques et vétérinaires.

– appareils et instruments chirurgicaux.

– services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;

– services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires.