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Marques déposées par Centre hospitalier de Libourne - Hopital public
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H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
Centre hospitalier de Libourne - Hopital public

Numéro de dépôt :
3163416
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
02/05/2012
H de Centre hospitalier de Libourne - Hopital public

Présentation de la marque H

Déposée le 2 mai 2002 par Centre hospitalier de Libourne - Hopital public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est Centre hospitalier de Libourne - Hopital public domicilié(e) 112 rue de la Marne, BP 199,33505 LIBOURNE cedex - 33505 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier de Libourne Direction de la Communication domicilié(e) 112, rue de la Marne, BP 199,33505 LIBOURNE cedex - 33505 - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 2 mai 2012.


Centre hospitalier de Libourne - Hopital public - 112 rue de la Marne, BP 199,33505 LIBOURNE cedex - 33505 - France


Centre hospitalier de Libourne Direction de la Communication - 112, rue de la Marne, BP 199,33505 LIBOURNE cedex - 33505 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

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