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Marques déposées par la société Centre hospitalier de la région d'Annecy Etablissement public de santé
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CHRA CENTRE HOSPITALIER DE LA RÉGION D'ANNECY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHRA CENTRE HOSPITALIER DE LA RÉGION D'ANNECY
Centre hospitalier de la région d'Annecy Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3598381
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2018
CHRA CENTRE HOSPITALIER DE LA RÉGION D\'ANNECY de Centre hospitalier de la région d\'Annecy Etablissement public de santé

Présentation de la marque CHRA CENTRE HOSPITALIER DE LA RÉGION D'ANNECY

Déposée le 3 septembre 2008 par la société Centre hospitalier de la région d'Annecy Etablissement public de santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRA CENTRE HOSPITALIER DE LA RÉGION D'ANNECY »

Le déposant est la société Centre hospitalier de la région d'Annecy Etablissement public de santé domicilié(e) 1 avenue de l'Hôpital Metz-Tessy - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 400 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Bernard Centre hospitalier de la région d'Annecy domicilié(e) 1 avenue de l'Hôpital Metz-Tessy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRA CENTRE HOSPITALIER DE LA RÉGION D'ANNECY est expirée depuis le 3 septembre 2018.

Centre hospitalier de la région d'Annecy Etablissement public de santé a également déposé les autres marques suivantes : CHRA CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY


Centre hospitalier de la région d'Annecy Etablissement public de santé - 1 avenue de l'Hôpital Metz-Tessy - France - SIREN 267400026


Serge Bernard Centre hospitalier de la région d'Annecy - 1 avenue de l'Hôpital Metz-Tessy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.