CENTRE HOSPITALIER de la RÉGION ANNÉCIENNE Etablissement Public de Santé
Numéro de dépôt :
3111213
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2011
Présentation de la marque H
Déposée le 9 juillet 2001 par la société CENTRE HOSPITALIER de la RÉGION ANNÉCIENNE Etablissement Public de Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la société CENTRE HOSPITALIER de la RÉGION ANNÉCIENNE Etablissement Public de Santé domicilié(e) 1 avenue de Trésum, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 400 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER de la REGION ANNECIENNE M. P. GILIBERT - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 9 juillet 2011.
CENTRE HOSPITALIER de la RÉGION ANNÉCIENNE Etablissement Public de Santé - 1 avenue de Trésum, 74000 ANNECY - France - SIREN 267400026
CENTRE HOSPITALIER de la REGION ANNECIENNE M. P. GILIBERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
- Communication et service de messagerie électronique par réseau informatique (rtc ou Hertzien) - Service de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons ou données informatiques par réseau informatique (rtc ou Hertzien) - Education, formation - Activité culturelle - Edition livres, revues ou données informatiques - Organisation de concours en matière d'éducation ou formation - Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès - Organisation d'expositions, manifestations, événements à but culturel ou éducatif - Soins médicaux et d'hygiène - Services de santé - Services hospitaliers - Maison de repos et de convalescence.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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