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Marques déposées par Centre Hospitalier de Clamecy
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groupement hospitalier unyon
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

groupement hospitalier unyon
Centre Hospitalier de Clamecy
Centre Hospitalier du Tonnerrois
Centre Hospitalier d'Auxerre
Centre Hospitalier d'Avallon
Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne

Numéro de dépôt :
4411558
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
groupement hospitalier unyon de Centre Hospitalier de Clamecy

Présentation de la marque groupement hospitalier unyon

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par Centre Hospitalier de Clamecy, Centre Hospitalier du Tonnerrois, Centre Hospitalier d'Auxerre, Centre Hospitalier d'Avallon, Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « groupement hospitalier unyon »

Les déposants sont Centre Hospitalier de Clamecy domicilié(e) 14 route de Beaugy - 58503 - Clamecy - France, Centre Hospitalier du Tonnerrois domicilié(e) chemin de Jumériaux - 89700 - Tonnerre - France, Centre Hospitalier d'Auxerre domicilié(e) 2 boulevard de Verdun - 890011 - Auxerre - France, Centre Hospitalier d'Avallon domicilié(e) 1 rue de l'hôpital - 89206 - Avallon - France, Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne domicilié(e) 4 AVENUE PIERRE SCHERRER - 89000 - Auxerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier d'Auxerre, Monsieur Pascal GOUIN domicilié(e) 2 boulevard de Verdun - 89000 - Auxerre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Centre Hospitalier de Clamecy - 14 route de Beaugy - 58503 - Clamecy - France

Centre Hospitalier du Tonnerrois - chemin de Jumériaux - 89700 - Tonnerre - France

Centre Hospitalier d'Auxerre - 2 boulevard de Verdun - 890011 - Auxerre - France

Centre Hospitalier d'Avallon - 1 rue de l'hôpital - 89206 - Avallon - France

Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne - 4 AVENUE PIERRE SCHERRER - 89000 - Auxerre - France


Centre Hospitalier d'Auxerre, Monsieur Pascal GOUIN - 2 boulevard de Verdun - 89000 - Auxerre - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 23 mai 2019 - Rejet total n°757597 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.