CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER
Présentation de la marque CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER
Déposée le 14 mars 2016 par la société CENTRE HOSPITALIER de Chalons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34