Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER
CENTRE HOSPITALIER de Chalons, établissement public de santé

Numéro de dépôt :
4259300
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2026
CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L\'AMANDIER de CENTRE HOSPITALIER de Chalons

Présentation de la marque CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER

Déposée le 14 mars 2016 par la société CENTRE HOSPITALIER de Chalons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la société CENTRE HOSPITALIER de Chalons domicilié(e) 51 RUE DU COMMANDANT DERRIEN, BP 80501 - 51005 - CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 100 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER domicilié(e) 51 RUE DU COMMANDANT DERRIEN, BP 80501 - 51005 - CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - France.

La marque CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSAPA Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne L'AMANDIER arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.


CENTRE HOSPITALIER de Chalons, établissement public de santé - 51 RUE DU COMMANDANT DERRIEN, BP 80501 - 51005 - CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - France - SIREN 265100016


CENTRE HOSPITALIER - 51 RUE DU COMMANDANT DERRIEN, BP 80501 - 51005 - CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Mise à disposition de forum en ligne permettant d'expliquer les risques et les conséquences sur la santé. Fourniture de forum de discussion en ligne pour l'acceptation de se faire soigner.

Education – formation ; organisation et conduite de colloques ; publication de fascicules ; formation à destination des professionnels de santé concernant la sensibilisation à la prise en charge de patients addicts.

Services médicaux à savoir services d'accompagnement et de prévention en addictologie.