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Marques déposées par CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE
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H CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE
CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE, CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE

Numéro de dépôt :
3877591
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/11/2021
H CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE de CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE

Présentation de la marque H CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE

Déposée le 28 novembre 2011 par CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « H CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE, CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE domicilié(e) BP 10809 - 62408 - BETHUNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE, CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE domicilié(e) BP 10809 - 62408 - BETHUNE CEDEX - France.

La marque H CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE est expirée depuis le 28 novembre 2021.


CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE, CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE - BP 10809 - 62408 - BETHUNE CEDEX - France


CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE, CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE - BP 10809 - 62408 - BETHUNE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Services hospitaliers.