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Marques déposées par la société Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard
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L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard, établissement public

Numéro de dépôt :
3962923
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2022
L\'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE de Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard

Présentation de la marque L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Déposée le 16 novembre 2012 par la société Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard domicilié(e) 14 rue de Mulhouse - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 269 001 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard, Mme TERZIBACHIAN Agnes domicilié(e) 14 rue de Mulhouse - 90000 - BELFORT - France.

La marque L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE est expirée depuis le 16 novembre 2022.


Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard, établissement public - 14 rue de Mulhouse - 90000 - BELFORT - France - SIREN 269001293


Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard, Mme TERZIBACHIAN Agnes - 14 rue de Mulhouse - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

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