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Marques déposées par CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS
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PASS FORMSANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS FORMSANTE
CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
4358496
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
PASS FORMSANTE de CENTRE HOSPITALIER D\'ANTIBES JUAN LES PINS

Présentation de la marque PASS FORMSANTE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS FORMSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE domicilié(e) 107 AVENUE DE NICE - 06606 - ANTIBES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS domicilié(e) 107 AVENUE DE NICE, SECHER JEREMIE - 06606 - ANTIBES CEDEX - France.

La marque PASS FORMSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS FORMSANTE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS a également déposé les autres marques suivantes : INFO ONCO ,


CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 107 AVENUE DE NICE - 06606 - ANTIBES CEDEX - France


CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - 107 AVENUE DE NICE, SECHER JEREMIE - 06606 - ANTIBES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 8 mars 2018 - Retrait partiel n°718220 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Activités sportives et culturelles ;

Services médicaux. Services hospitaliers ; maisons médicalisées. Mise en relation entre médecine de ville, services hospitaliers et services municipaux pour favoriser la pratique d'activités physiques et sportives ou adaptées pour le grand public, les personnes prises en charge dans les établissements médico-sociaux, et les personnes souffrant d'une affection de longue durée.