CENTRE HOSPITALIER CAMILLE CLAUDEL ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA CHARENTE
Présentation de la marque CENTRE HOSPITALIER CAMILLE CLAUDEL ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA CHARENTE
Déposée le 13 février 2002 par Centre hospitalier Camille Claudel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CENTRE HOSPITALIER CAMILLE CLAUDEL ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA CHARENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CENTRE HOSPITALIER CAMILLE CLAUDEL ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA CHARENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148358.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE HOSPITALIER CAMILLE CLAUDEL ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE LA CHARENTE est expirée depuis le 13 février 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13