Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE GAI & LESBIEN
CENTRE GAI ET LESBIEN Association soumise à la Loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de police de Paris le 22 mars 1993

Numéro de dépôt :
95591384
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque CENTRE GAI & LESBIEN

Déposée le 6 octobre 1995 par la société CENTRE GAI ET LESBIEN Association soumise à la Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE GAI & LESBIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société CENTRE GAI ET LESBIEN Association soumise à la Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) domiciliée au 3, rue Keller, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 943 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE GAI ET LESBIEN - France.

La marque CENTRE GAI & LESBIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE GAI & LESBIEN est expirée depuis le 6 octobre 2005.


CENTRE GAI ET LESBIEN Association soumise à la Loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de police de Paris le 22 mars 1993 - domiciliée au 3, rue Keller, 75011 PARIS - France - SIREN 393943170


CENTRE GAI ET LESBIEN - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262983 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Vêtements, tee-shirts Badges, épinglettes Agences de presse et d'information Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles Restauration, filmage sur bande vidéo, gestion de lieux d'exposition.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.