MECENAT D'ENTREPRISE CENTRE FRANCOIS BACLESSE POUR LA RECHERCHE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MECENAT D'ENTREPRISE CENTRE FRANCOIS BACLESSE POUR LA RECHERCHE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER
Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer art. L. 6162 et suiv. du Code de la santé publique
Numéro de dépôt :
3320003
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
Présentation de la marque MECENAT D'ENTREPRISE CENTRE FRANCOIS BACLESSE POUR LA RECHERCHE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER
Déposée le 22 octobre 2004 par la société Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer art. L. 6162 et suiv. du Code de la santé publique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MECENAT D'ENTREPRISE CENTRE FRANCOIS BACLESSE POUR LA RECHERCHE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la société Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer art. L. 6162 et suiv. du Code de la santé publique domicilié(e) 3, avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX - 14076 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 709 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François THOMAS Secrétaire général Centre François Baclesse domicilié(e) 3, avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX - 14076 - France.
La marque MECENAT D'ENTREPRISE CENTRE FRANCOIS BACLESSE POUR LA RECHERCHE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECENAT D'ENTREPRISE CENTRE FRANCOIS BACLESSE POUR LA RECHERCHE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER est expirée depuis le 22 octobre 2014.
Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer art. L. 6162 et suiv. du Code de la santé publique - 3, avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX - 14076 - France - SIREN 780709598
François THOMAS Secrétaire général Centre François Baclesse - 3, avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX - 14076 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Formation. Recherches scientifiques à but médical. Services médicaux, de santé et hospitaliers.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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