Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCLEPIOS AIRE EUROPEENNE DE SOINS DU CANCER PAR LES PROTONS ET LES IONS.
Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer (article L. 6162 et suivants du Code de la santé publique)

Numéro de dépôt :
3253516
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
ASCLEPIOS AIRE EUROPEENNE DE SOINS DU CANCER PAR LES PROTONS ET LES IONS. de Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer (article L. 6162 et suivants du Code de la santé publique

Présentation de la marque ASCLEPIOS AIRE EUROPEENNE DE SOINS DU CANCER PAR LES PROTONS ET LES IONS.

Déposée le 27 octobre 2003 par la société Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer (article L. 6162 et suivants du Code de la santé publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCLEPIOS AIRE EUROPEENNE DE SOINS DU CANCER PAR LES PROTONS ET LES IONS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer (article L. 6162 et suivants du Code de la santé publique domicilié(e) Avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX 5 - 14076 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 709 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François THOMAS Secrétaire général Centre François Baclesse domicilié(e) Avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX 5 - 14076 - France.

La marque ASCLEPIOS AIRE EUROPEENNE DE SOINS DU CANCER PAR LES PROTONS ET LES IONS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCLEPIOS AIRE EUROPEENNE DE SOINS DU CANCER PAR LES PROTONS ET LES IONS. est expirée depuis le 27 octobre 2013.

Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer (article L. 6162 et suivants du Code de la santé publique a également déposé les autres marques suivantes : PIXCYT , MECENAT D'ENTREPRISE CENTRE FRANCOIS BACLESSE POUR LA RECHERCHE ET LA LUTTE CONTRE LE CANCER


Centre François Baclesse centre de lutte contre le cancer (article L. 6162 et suivants du Code de la santé publique) - Avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX 5 - 14076 - France - SIREN 780709598


François THOMAS Secrétaire général Centre François Baclesse - Avenue général Harris,14076 CAEN CEDEX 5 - 14076 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Appareils médicaux. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherches scientifiques à but médical. Services médicaux ; services de santé ; services hospitaliers.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.