CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
4235475
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2025
Présentation de la marque TERRES EDITIONS
Déposée le 21 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE FRANCE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TERRES EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE FRANCE COMMUNICATION domicilié(e) 45 Rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 026 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth domicilié(e) 45 rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France.
La marque TERRES EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 45 Rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France - SIREN 330026261
CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth - 45 rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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