Présentation de la marque Les Nouvelles Provinciales
Déposée le 9 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE FRANCE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Nouvelles Provinciales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE FRANCE COMMUNICATION domicilié(e) 45 RUE Clos Four - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 026 261 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël domicilié(e) 45 RUE Clos Four - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque Les Nouvelles Provinciales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS - 45 RUE Clos Four - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 330026261
LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël - 45 RUE Clos Four - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 19 août 2009 n°2415988 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-19
Inscription le 13 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766550 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726579 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26
Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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