Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE PUY SECRET
CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
4194222
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque LE PUY SECRET
Déposée le 2 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE FRANCE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE PUY SECRET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE FRANCE COMMUNICATION domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 026 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONTAGNE, Mme SOMMER Elisabeth domicilié(e) 45 rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France - SIREN 330026261
LA MONTAGNE, Mme SOMMER Elisabeth - 45 rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696869 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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