Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil CFL
Centre Français du Littoral

Numéro de dépôt :
4406658
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil CFL de Centre Français du Littoral

Présentation de la marque JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil CFL

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par Centre Français du Littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil CFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est Centre Français du Littoral domicilié(e) 1 Quai de la Fosse - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. F.L., Monsieur Yann Delanoë domicilié(e) 30 avenue Félix Vincent - 44700 - Orvault - France.

La marque JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil CFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil CFL arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.


Centre Français du Littoral - 1 Quai de la Fosse - 44100 - NANTES - France


C. F.L., Monsieur Yann Delanoë - 30 avenue Félix Vincent - 44700 - Orvault - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Éducation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).