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Marques déposées par Centre Français du Littoral association loi de 1901
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JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil Centre Français du Littoral CFL
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil Centre Français du Littoral CFL
Centre Français du Littoral association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3402920
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/01/2016
JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil Centre Français du Littoral CFL de Centre Français du Littoral association loi de 1901

Présentation de la marque JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil Centre Français du Littoral CFL

Déposée le 11 janvier 2006 par Centre Français du Littoral association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil Centre Français du Littoral CFL »

Le déposant est Centre Français du Littoral association loi de 1901 domicilié(e) 1, Quai de la Fosse,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Français du Littoral domicilié(e) 1, Quai de la Fosse,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEES NATIONALES Génie Côtier Génie Civil Centre Français du Littoral CFL est expirée depuis le 11 janvier 2016.


Centre Français du Littoral association loi de 1901 - 1, Quai de la Fosse,44100 NANTES - 44100 - France


Centre Français du Littoral - 1, Quai de la Fosse,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Éducation ; formation ; activités culturelles. Informations en matière d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.