Marque expirée - Marque en non vigueur

Graine de torero Graines de torero
centre français de tauromachie association

Numéro de dépôt :
3426758
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
Graine de torero Graines de torero de centre français de tauromachie association

Présentation de la marque Graine de torero Graines de torero

Déposée le 28 avril 2006 par centre français de tauromachie association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Graine de torero Graines de torero »

Le déposant est centre français de tauromachie association domicilié(e) 57 Rue Roussy,30000 NÎMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, centre français de tauromachie domicilié(e) 57 Rue Roussy,30000 NÎMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graine de torero Graines de torero est expirée depuis le 28 avril 2016.


centre français de tauromachie association - 57 Rue Roussy,30000 NÎMES - 30000 - France


centre français de tauromachie - 57 Rue Roussy,30000 NÎMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532142 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Activites sportives et culturelles.