SANTELLERIE
Présentation de la marque SANTELLERIE
Déposée le 4 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) Centre Français de Restauration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTELLERIE est expirée depuis le 4 mai 2005.
Centre Français de Restauration a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23