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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS DE LA COOPERATION AGRICOLE (CEFCA
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GESCOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESCOP
CENTRE FRANCAIS DE LA COOPERATION AGRICOLE (CEFCA) - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1466130
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1997

Présentation de la marque GESCOP

Déposée le 3 novembre 1987 par l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS DE LA COOPERATION AGRICOLE (CEFCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS DE LA COOPERATION AGRICOLE (CEFCA domicilié(e) 14, rue Armand Moisant, 75015 PARIS. - France.

La marque GESCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESCOP est expirée depuis le 3 novembre 1997.


CENTRE FRANCAIS DE LA COOPERATION AGRICOLE (CEFCA) - Association Loi 1901 - 14, rue Armand Moisant, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils): cartes à jouer.Jeux, jouets. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.