Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHALEUR FIOUL UN PRINCIPE QUI NE CESSE D'EVOLUER, C'EST UN VRAI CAPITAL
CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
92434029
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2012

Présentation de la marque CHALEUR FIOUL UN PRINCIPE QUI NE CESSE D'EVOLUER, C'EST UN VRAI CAPITAL

Déposée le 16 septembre 1992 par l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALEUR FIOUL UN PRINCIPE QUI NE CESSE D'EVOLUER, C'EST UN VRAI CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES domicilié(e) 4, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2224454) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2224454) - 75007 - France.

La marque CHALEUR FIOUL UN PRINCIPE QUI NE CESSE D'EVOLUER, C'EST UN VRAI CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHALEUR FIOUL UN PRINCIPE QUI NE CESSE D'EVOLUER, C'EST UN VRAI CAPITAL est expirée depuis le 16 septembre 2012.

CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL IS BEAUTIFUL , FUEL , L'ESPRIT FIOUL , CHALEUR FIOUL


CENTRE FRANCAIS D'INFORMATIONS PETROLIERES, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 4, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2224454) - 75008 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2224454) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224454 - Publication au BOPI 2002-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Fioul.Appareils de chauffage au fioul.Services d'installation, entretien, réparation

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.