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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre Français d'études Esotériques (C.F.E.E
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ORDRE INTERNATIONAL RITE ANCIEN ET PRIMITIF MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANÇAISE, CONSEIL NATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDRE INTERNATIONAL RITE ANCIEN ET PRIMITIF MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANÇAISE, CONSEIL NATIONAL
Centre Français d'études Esotériques (C.F.E.E), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3762923
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
ORDRE INTERNATIONAL RITE ANCIEN ET PRIMITIF MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANÇAISE, CONSEIL NATIONAL de Centre Français d\'études Esotériques (C.F.E.E

Présentation de la marque ORDRE INTERNATIONAL RITE ANCIEN ET PRIMITIF MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANÇAISE, CONSEIL NATIONAL

Déposée le 30 août 2010 par l'association loi 1901 Centre Français d'études Esotériques (C.F.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDRE INTERNATIONAL RITE ANCIEN ET PRIMITIF MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANÇAISE, CONSEIL NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Français d'études Esotériques (C.F.E.E domicilié(e) Lieu dit LES PONTEREAUX, Chez M. Bernard TRINQUET - 44210 - PORNIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Français d'études Esotériques (C.F.E.E) domicilié(e) Lieu dit LES PONTEREAUX, Chez M. Bernard TRINQUET - 44210 - PORNIC - France.

La marque ORDRE INTERNATIONAL RITE ANCIEN ET PRIMITIF MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANÇAISE, CONSEIL NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE INTERNATIONAL RITE ANCIEN ET PRIMITIF MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANÇAISE, CONSEIL NATIONAL est expirée depuis le 30 août 2020.


Centre Français d'études Esotériques (C.F.E.E), Association loi 1901 - Lieu dit LES PONTEREAUX, Chez M. Bernard TRINQUET - 44210 - PORNIC - France


Centre Français d'études Esotériques (C.F.E.E) - Lieu dit LES PONTEREAUX, Chez M. Bernard TRINQUET - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 3 avril 2018 - Changement d'adresse n°720541 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

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