Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
CENTRE FORESTIER ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3147353
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2012
CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D\'AZUR de CENTRE FORESTIER

Présentation de la marque CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Déposée le 8 février 2002 par l'association loi 1901 CENTRE FORESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE FORESTIER domicilié(e) Domaine de Pie de Gache,84240 LA BASTIDE DES JOURDANS - 84240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 199 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian SALVIGNOL, CENTRE FORESTIER domicilié(e) Domaine de Pie de Gache,84240 LA BASTIDE DES JOURDANS - 84240 - France.

La marque CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR est expirée depuis le 8 février 2012.

CENTRE FORESTIER a également déposé les autres marques suivantes : EDUFOREST INTERNATIONAL


CENTRE FORESTIER ASSOCIATION LOI 1901 - Domaine de Pie de Gache,84240 LA BASTIDE DES JOURDANS - 84240 - France - SIREN 304199995


Christian SALVIGNOL, CENTRE FORESTIER - Domaine de Pie de Gache,84240 LA BASTIDE DES JOURDANS - 84240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Enseignement et formation, éducation, formation aux métiers de la forêt.