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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE FORESTIER de la région Provence
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CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
CENTRE FORESTIER de la région Provence, Alpes, Côte d'Azur (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97705757
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Déposée le 21 novembre 1997 par l'association loi 1901 CENTRE FORESTIER de la région Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE FORESTIER de la région Provence domicilié(e) Plé de Gâche, 84240 LA BASTIDE DES JOURDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 199 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. C. SALUIGNOL CENTRE FORESTIER DE LA RÉGION P.A.C.A. - France.

La marque CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR est expirée depuis le 21 novembre 2007.


CENTRE FORESTIER de la région Provence, Alpes, Côte d'Azur (Association loi 1901) - Plé de Gâche, 84240 LA BASTIDE DES JOURDANS - France - SIREN 304199995


MR. C. SALUIGNOL CENTRE FORESTIER DE LA RÉGION P.A.C.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Enseignement, formation.