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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN
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FESTIVAL DE LA BRIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DE LA BRIANCE
CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN ” Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3249611
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
FESTIVAL DE LA BRIANCE de CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN

Présentation de la marque FESTIVAL DE LA BRIANCE

Déposée le 2 octobre 2003 par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DE LA BRIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN domicilié(e) Lieu dit La Borie,87110 SOLIGNAC - 87110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 143 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude SALES CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN ” domicilié(e) Lieu dit La Borie,87110 SOLIGNAC - 87110 - France.

La marque FESTIVAL DE LA BRIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DE LA BRIANCE est expirée depuis le 2 octobre 2013.


CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN ” Association loi 1901 - Lieu dit La Borie,87110 SOLIGNAC - 87110 - France - SIREN 412143786


Monsieur Claude SALES CENTRE EUROPEEN DE RENCONTRE “ LA BORIE EN LIMOUSIN ” - Lieu dit La Borie,87110 SOLIGNAC - 87110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Organisation de concerts. Organisation d'exposition à buts culturels. Organisation de masterclasses sur la musique. Organisation de rencontres culturelles interdisciplinaires autour de la musique.