Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CLUB Hôtel centre Européen d'hébergement du Sportif
CENTRE EUROPEEN DE REEDUCATION DU SPORTIF

Numéro de dépôt :
99774720
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque CAP CLUB Hôtel centre Européen d'hébergement du Sportif

Déposée le 8 février 1999 par CENTRE EUROPEEN DE REEDUCATION DU SPORTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CLUB Hôtel centre Européen d'hébergement du Sportif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est CENTRE EUROPEEN DE REEDUCATION DU SPORTIF, domicilié(e) 83 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 40130 CAP BRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE EUROPEEN DE REEDUCATION DU SPORTIF "C.E.R.S." - France.

La marque CAP CLUB Hôtel centre Européen d'hébergement du Sportif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CLUB Hôtel centre Européen d'hébergement du Sportif est expirée depuis le 8 février 2009.

CENTRE EUROPEEN DE REEDUCATION DU SPORTIF a également déposé les autres marques suivantes : CERS Centre Européen de Rééducation du Sportif , Cap Sport centre Européen de Préparation du Sportif


CENTRE EUROPEEN DE REEDUCATION DU SPORTIF - 83 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 40130 CAP BRETON - France


CENTRE EUROPEEN DE REEDUCATION DU SPORTIF "C.E.R.S." - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Hébergement temporaire. Restauration (alimentation) Activités sportives. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.