Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-FUSION
CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95584086
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque PRO-FUSION

Déposée le 4 août 1995 par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO-FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS domicilié(e) rue de la Liberté, 54112 VANNES LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFAV - France.

La marque PRO-FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-FUSION est expirée depuis le 4 août 2005.

CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS a également déposé les autres marques suivantes : ID VERRE


CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS Association loi 1901 - rue de la Liberté, 54112 VANNES LE CHATEL - France


CERFAV - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

- Fours de fusion du verre - Fours de recuisson du verre - Fours de réchauffage du verre - Fours de traitement thermique - Outillage verrier notamment bancs, pinces, ferrets, couteaux, moules. - Instruments de mesure utilisés par les verriers notamment les polariscopes, dilatomètres, pyromètres

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.