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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L'HISTOIRE
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h cafés historiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

h cafés historiques
CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L'HISTOIRE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3210218
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
h cafés historiques de CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L\'HISTOIRE

Présentation de la marque h cafés historiques

Déposée le 11 février 2003 par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L'HISTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « h cafés historiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L'HISTOIRE domicilié(e) 3, quai Abbé Grégoire,41000 BLOIS - 41000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 248 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BANCQUART domicilié(e) 3, quai Abbé Grégoire,41000 BLOIS - 41000 - France.

La marque h cafés historiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque h cafés historiques est expirée depuis le 11 février 2013.


CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L'HISTOIRE (association loi 1901) - 3, quai Abbé Grégoire,41000 BLOIS - 41000 - France - SIREN 419248646


Catherine BANCQUART - 3, quai Abbé Grégoire,41000 BLOIS - 41000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Activités culturelles. Animation de cafés historiques, organisation et conduite de conférences, débats, tables rondes, projections cinématographiques