CENTRE EUROPEEN DE FORMATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3959638
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
Présentation de la marque Centre Européen de Formation Professionnelle
Déposée le 8 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPEEN DE FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Centre Européen de Formation Professionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPEEN DE FORMATION domicilié(e) Bâtiment Adam, ZI No 2, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 086 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque Centre Européen de Formation Professionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959638.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE EUROPEEN DE FORMATION, Société par actions simplifiée - Bâtiment Adam, ZI No 2, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 435086285
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement, notamment numériques ; publications électroniques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; logiciels d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmes informatiques téléchargeables destinés aux jeux électroniques ; Cédéroms et Dévédéroms comportant des enregistrements audio ou vidéo ; publications téléchargeables sous format électronique ; publications électroniques fournies à partir de bases de données ou via Internet ; fichiers musicaux téléchargeables ; fichiers vidéo téléchargeables ;
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; imprimés, livres, manuels, revues, cahiers, magazines, journaux, périodiques, publications ;
Education ; formation ; académies (éducation) ; organisation et conduite de colloques, congrès, symposiums, conférences, séminaires ; enseignement à distance, y compris par Internet (e-learning) ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres, revues, manuels ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication et exploitation de programmes d'enseignement à distance, y compris par Internet ; organisation de cours par Internet (e-learning) ; organisation et tenue d'ateliers de formation par Internet ; services de publication électroniques de livres et de manuels en ligne ; micro-édition ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d'hébergement d'une plateforme Web pour la distribution de fichiers et de ressources numériques destinés à un groupe d'utilisateurs défini, notamment dans le domaine de la formation et de l'enseignement à distance ; création (conception) de logiciels éducatifs, destinés notamment à l'enseignement à distance (e-learning).
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