Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE
/
TECHNOSOLER SOLUTIONS PHOTOVOLTAIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNOSOLER SOLUTIONS PHOTOVOLTAIQUES
CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE, SAS

Numéro de dépôt :
3664260
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
TECHNOSOLER SOLUTIONS PHOTOVOLTAIQUES de CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D\'ENERGIE dite CEDE

Présentation de la marque TECHNOSOLER SOLUTIONS PHOTOVOLTAIQUES

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNOSOLER SOLUTIONS PHOTOVOLTAIQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE domicilié(e) 4 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 360 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE domicilié(e) 4 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOSOLER SOLUTIONS PHOTOVOLTAIQUES est expirée depuis le 15 juillet 2019.

CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE a également déposé les autres marques suivantes : CEDE SOLAR , CEDE CEDE LE BIEN-ETRE A L'ETAT PUR , TECHNOSOLAIRE , TECHNOLOSAIRE


CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE, SAS - 4 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 432360626


CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE - 4 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Eoliennes et générateurs d'électricité photovoltaïques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines.