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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE EUROPEEN DE COMMUNICATION DE L'ARTISANAT ET DES METIERS
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LA SOURCE RESTAURANT DE CECAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOURCE RESTAURANT DE CECAM
CENTRE EUROPEEN DE COMMUNICATION DE L'ARTISANAT ET DES METIERS (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1713010
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/05/2000
LA SOURCE RESTAURANT DE CECAM de CENTRE EUROPEEN DE COMMUNICATION DE L\'ARTISANAT ET DES METIERS

Présentation de la marque LA SOURCE RESTAURANT DE CECAM

Déposée le 17 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CENTRE EUROPEEN DE COMMUNICATION DE L'ARTISANAT ET DES METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA SOURCE RESTAURANT DE CECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE EUROPEEN DE COMMUNICATION DE L'ARTISANAT ET DES METIERS domicilié(e) 904, AVENUE MARECHAL JUIN, 30907 NIMES CEDEX - France.

La marque LA SOURCE RESTAURANT DE CECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOURCE RESTAURANT DE CECAM est expirée depuis le 17 mai 2000.

CENTRE EUROPEEN DE COMMUNICATION DE L'ARTISANAT ET DES METIERS a également déposé les autres marques suivantes : CECAM


CENTRE EUROPEEN DE COMMUNICATION DE L'ARTISANAT ET DES METIERS (SOCIETE ANONYME) - 904, AVENUE MARECHAL JUIN, 30907 NIMES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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