Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEB HAUTE NORMANDIE CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE
ASSOCIATION CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE

Numéro de dépôt :
95566610
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CEB HAUTE NORMANDIE CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE

Déposée le 5 avril 1995 par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEB HAUTE NORMANDIE CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE »

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE domicilié(e) 24 BIS RUE JACQUES BOUTROLLE, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 602 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN , GRAINES


ASSOCIATION CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE - 24 BIS RUE JACQUES BOUTROLLE, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 389602939


CENTRE EUROPEEN DE BIOPROSPECTIVE - France


Inscription le 10 août 2000 - Rejet total n°305207 - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 2000-08-10

BUREAU D'ETUDES 1 - Réflexion prospective 2 - Veille stratégique 3 - Transfert de technologies CENTRE D'ESSAIS 1 - Chimie médicinale 2 - Chimie des peptides 3 - Biologie moléculaire 4 - Pharmacologie 5 - Biochimie RESEAU 1 - Relations publiques internationales 2 - Echanges de post-doc 3 - Incubateur de "start up"

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.