Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit et Santé, Association
Numéro de dépôt :
3964472
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
Présentation de la marque Les Sarments d'Hippocrate
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par la société Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit et Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Sarments d'Hippocrate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la société Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit et Santé domicilié(e) Faculté de Droit, 39 rue de l'université - 34060 - Montpellier cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 549 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit et Santé, Mme. Bénédicte DUFOUR domicilié(e) Faculté de Droit, 39 rue de l'université - 34060 - Montpellier cedex 2 - France.
La marque Les Sarments d'Hippocrate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sarments d'Hippocrate est expirée depuis le 28 novembre 2022.
Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit et Santé, Association - Faculté de Droit, 39 rue de l'université - 34060 - Montpellier cedex 2 - France - SIREN 451549109
Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit et Santé, Mme. Bénédicte DUFOUR - Faculté de Droit, 39 rue de l'université - 34060 - Montpellier cedex 2 - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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